Déposée le 21 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société DELEAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PANELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELEAGE domicilié(e) BP 11, ZI Sud, Avenue du Général Ferrié, 35405 SAINT MALO (dossier no 2149920) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Brevets - Marques - Modèles domicilié(e) (dossier no 2149920) - France.
La marque PANELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société DELEAGE SA - BP 11, ZI Sud, Avenue du Général Ferrié, 35405 SAINT MALO (dossier no 2149920) - France
CABINET LE GUEN & MAILLET Brevets - Marques - Modèles - (dossier no 2149920) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 16 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489223 - Publication au BOPI 2009-01-16
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1999 n°2149920 - Publication au BOPI 1999-07-22
Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502302 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection).Equipement pour le traitement de l'information.Câbles chauffants, films chauffants. Appareils et installations de chauffage, de séchage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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